Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-VRACK
ERMAP VIBRATIONS S.A.

Numéro de dépôt :
3181848
Date de dépôt :
29/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2012
D-VRACK de ERMAP VIBRATIONS

Présentation de la marque D-VRACK

Déposée le 29 août 2002 par la Société Anonyme (SA) ERMAP VIBRATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D-VRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERMAP VIBRATIONS domicilié(e) ZONE ARTISANALE, BP 12,25770 FRANOIS - 25770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 080 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERMAP VIBRATIONS S.A. domicilié(e) ZONE ARTISANALE, BP 12,25770 FRANOIS - 25770 - France.

La marque D-VRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-VRACK est expirée depuis le 29 août 2012.

ERMAP VIBRATIONS a également déposé les autres marques suivantes : D-VRACK


ERMAP VIBRATIONS S.A. - ZONE ARTISANALE, BP 12,25770 FRANOIS - 25770 - France - SIREN 353080047


ERMAP VIBRATIONS S.A. - ZONE ARTISANALE, BP 12,25770 FRANOIS - 25770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) , instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement)